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Mon offre

Résilier sans frais a la suite de l'augmentation de tarif forfait sensation

Bonjour,
Le tarif de mon forfait mobil sensation 70 go avantages smartphone à augmenté le 02/11/2019.
J'ai remarqué cette augmentation seulement hier lorsque j'ai regardé mes factures. J'ai donc cherché dans le flot de mail que je reçois de Bouygues un email m'informant de cette augmentation. J'ai bien reçu un mail le 01/10/2019 que j'ai ouvert qu'hier m'informant de mon enrichissement de mon forfait sensation et donc de sont augmentation.

Le 25/10/2019 j'ai changé mon mobil grâce à mon forfait sensation avantages smartphone avec en contre partie un réengagement de 24 mois.
Les documents signés lors de ce changement de mobil le 25/10/2019 sont :
Détails de mon offre
Services souscrits :
Sensation 70Go Avantages Smartphone (engagement 24 mois, 45.99 € TTC par mois)

Et lorsque je reçois ma facture en date du 02/11/2019 je suis sur un forfait sensation 100 go avantages smartphone au prix de 49.99 €.

Je voulais donc savoir si je pouvais résilier mon forfait à la suite de cette augmentation de tarif sans frais en énonçant l'article L. 224-33 du Code de la consommation et partir chez un autre opérateur ?

Espérant avoir une réponse d'un conseiller Bouygues.
Cordialement,

JEREMY B.
JEREMY B.

JEREMY B.

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Réponses

ALEXANDRA R.
ALEXANDRA R.

ALEXANDRA R.

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Bonjour Jeremy,

Rassurez vous, il vous est possible de refuser cet enrichissement. Le renouvellement de mobile ayant été effectué le 25/10/2019, il n'est pas possible de procéder à la résiliation du contrat
Souhaitez vous refuser cet enrichissement et revenir sur votre ancien forfait ?

Bonne journée
Alexandra, Conseillère Bouygues Telecom
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JEREMY B.
JEREMY B.

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Bonjour Alexandra,

Suite à votre réponse, plusieurs questions me viennent à l’esprit :

Question 1 Pouvez-vous me communiquer plus de détails sur l’impossibilité de procéder à la résiliation du contrat car le renouvellement de mobile à eu lieu avant l’augmentation de tarif ?

Question 2 En quoi l’article L. 224-33 n’est pas applicable pour mon cas ?

Question 3 J’ai bien signé le 25/10/2019 pour un forfait sensation 70go au prix de 45.99 € TTC par mois, mais je n’ai jamais validé le mail reçu le 01/10/2019 m’informant de l’augmentation de tarif de mon forfait. Dans le mail reçu le 01/10/2019 il bien noté « * Conformément à l'article L 224-33 du Code de la consommation, nous vous rappelons que vous disposez de la possibilité de résilier votre contrat, sans pénalité, jusque dans un délai de 4 mois après l'entrée en vigueur de la modification de votre offre. Cette modification sera effective à la date de votre prochaine facture du 2 novembre 2019. Si vous n'êtes pas engagé, vous pouvez résilier à tout moment. »
Le 02/11/2019 mon forfait à bien augmenté de 4 € TTC par mois, en passant au prix de 49.99 € TTC par mois.
Il s’agit donc bien d’une modification unilatérale du contrat de votre part ?

Cordialement,

ALEXANDRA R.
ALEXANDRA R.

ALEXANDRA R.

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Bonjour Jeremy,

Vous avez reçu le mail vous informant de l'évolution tarifaire le 01/10 et vous avez opté pour un renouvellement de mobile le 25/10. Le renouvellement de mobile vous a réengagé pour 24 mois. Par conséquent, si vous optez pour une résiliation suite à l'évolution de votre forfait, celle ci vous sera facturée car vous avez renouvelé votre mobile .
Comme indiqué, il vous est possible de refuser cette évolution

Cordialement,
Alexandra, Conseillère Bouygues Telecom
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JEREMY B.
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Bonjour,
Je reviens vers vous.
Effectivement j'ai bien reçu le mail m'informant de l'évolution de tarif le 01/10 et j’ai opté pour un renouvellement de mobile le 25/10 au prix de 45.99€ TTC par mois et non pas au prix de 49.99€ qui m'a été facturé.
Le renouvellement de mobile m'a bien réengagé pour 24 mois au prix de 45.99 € TTC par mois et non pas au prix qui m'a été facturé de 49.99 € TTC.
Par contre je ne suis pas d'accord avec ce que vous avez écrit: Par conséquent, si vous optez pour une résiliation suite à l'évolution de votre forfait, celle ci vous sera facturée car vous avez renouvelé votre mobile .
Je pense que cela aurait été vrai si les documents que j'avais signés lors de mon renouvellement étaient ceux d'un forfait à 49.99 € TTC. Mais ce n'était pas le cas. Les documents que j'ai signés sont ceux d'un forfait à 45.99€ TTC

Dans le mail reçu le 01/10, il est écrit noir sur blanc:
P.S. : merci de ne pas tenir compte de ce message si vous avez un changement d'offre en cours ou si vous avez un renouvellement entre le 26/09/2019 et le 27/11/2019(3).

J'ai effectué mon renouvellement le 25/10/19 , nous sommes bien entre le 26/09/19 et le 27/11/19 donc je ne doit pas tenir compte de l'enrichissement du tarif de mon forfait sensation. Le tarif de mon forfait n'aurait donc pas dû évoluer.

Ensuite il est écrit dans ce même mail du 01/10/19:
(3) Cette offre n’est pas non plus valable dans le cas où vous avez bénéficié d’une remise entre le 26/09/2019 et le 27/11/2019.

Encore une fois cette offre n'est pas valable dans mon cas car je bénéficie d'une remise de 15 euros tous les mois sur mon forfait. J'ai donc bénéficié entre le 26/09/19 et le 27/11/19 de trois remises de 15 euros.
De plus le 25/10/19 lorsque j'ai effectué mon renouvellement les vendeurs du magasin Bouygues mon également fait plusieurs remises sur les options payantes suivantes:
B.tv - TV en direct (du 25/10 au 01/11)
Remise B.tv - TV en direct (du 25/10 au 01/11)
Contrôle parental premium (du 25/10 au 01/11)
Remise Contrôle parental premium 1 mois offert (du 25/10 au 01/11)
Pack sécurité Norton (du 25/10 au 01/11)
Remise Pack de sécurité Norton 1 mois offert (du 25/10 au 01/11)

Avec tous ces éléments, je pense pouvoir dire que Bouygues n’avait pas le droit d’augmenter le prix de mon forfait car plusieurs conditions étaient réunies pour que l’offre envoyée le 01/10/2019 par mail ne soit pas valable. Mais également parce que j’ai signé un renouvellement le 25/10/2019 à un prix de 45.99 € TTC par mois et non pas de 49.99 € TTC par mois.

Merci de bien vouloir me confirmer qu’il s’agit bien d’une modification unilatérale du contrat de la part de Bouygues Télécom.

Cordialement,

Rémi C.
Rémi C.

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Bonjour, comme indiqué précédemment un mail d'information vous a été envoyé vous indiquant les futures conditions de votre abonnement et vous pouviez les refuser. Toutefois le renouvellement fait, celui accepte automatiquement la nouvelle gamme tarifaire. Il ne pourra pas y avoir de retour arrière possible.
bonne journée,

Rémi, Conseiller Bouygues Telecom
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JEREMY B.
JEREMY B.

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Bonjour Rémi,
J'ai bien refusé les futures conditions de mon abonnement en effectuant les démarches décrites dans le mail du 01/10/19 en procédant au renouvellement qui comme indiqué sur ce mail qui annule le changement d'offre.
Avez-vous lu mon post précédent et le mail d'information qui m'a été envoyé ?
Soit il y a une incompréhension de ma part sur ce qui est écrit dans ce mail soit vous faite votre maximum pour que je ne puisse pas résilier dans le temps imparti.
Contrairement à ce que vous dites, il peut y avoir un retour en arrière possible j'ai quatre mois pour refuser l'augmentation de tarif, il me reste donc encore un mois.

Vous tentez de m'expliquer que Bouygues Telecom fait de la vente forcée ? C'est à dire que même si l'on refuse l'enrichissement du forfait en procédant à un renouvellement qui annule l'offre d'enrichissement, Bouygues se permet quand même d'augmenter le forfait de ses clients ?

J'aimerais bien qu'un conseillé digne de ce nom réponde un peu plus en détail à mes questions et m'explique pourquoi Bouygues Télécom ne prend pas en compte les conditions d'annulation d'offre qui sont envoyées dans leur mail ?

Bonjour Jérémy,

Je peux comprendre que vous ne soyez pas d'accord avec nos procédures. Toutes les réponses apportées par mes collègues restent cependant les bonnes.

Comme indiqué précédemment, un renouvellement de téléphone vaut pour une acceptation des conditions du forfait au moment de l'achat OU déjà programmées en cours de changement à ce moment-là.

Vous citez:
"merci de ne pas tenir compte de ce message si vous avez un changement d'offre en cours
-->[ce qui n'était pas le cas au moment où vous avez reçu le mail]

ou si vous avez un renouvellement entre le 26/09/2019 et le 27/11/2019(3)"
-->[parce que dans ce cas, il est considéré que vous avez accepté ou déjà refusé les changements prévus par Bouygues Telecom].

"(3) Cette offre n’est pas non plus valable dans le cas où vous avez bénéficié d’une remise entre le 26/09/2019 et le 27/11/2019.
-->[les remises que vous citez n'ont pas été positionnées durant cette période pour les -15€ sur le forfait (en place depuis le début du contrat et déjà prévu à la base pour 12 mois et non de manière permanente), et celles liées aux options décrites ne sont pas non plus liées à l’abonnement principal]

Ce sera notre dernière réponse à ce sujet sur ce forum, je me permets de clôturer ce fil de discussion. En cas de besoin, vous pourrez joindre notre service consommateur par courrier postal uniquement ici:
BOUYGUES TELECOM
Service Consommateurs
TSA 59013
60643 CHANTILLY CEDEX

Bonne journée,
Miari, Conseiller Woobees Bouygues Telecom