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Bbox

Comment éviter de payer des frais de résiliation alors qu'on n'est plus engagée?

Bonjour,

J'ai appelé le service client ce matin et on m'a confirmé que je n'étais plus engagée pour ma ligne Bbox et donc que je n'aurai pas de frais de résiliation si je souhaite résilier.

Après réflexion, j'ai rappelé le service client pour confirmer ma résiliation. Je reçois par la suite un sms me confirmant la résiliation et à ma grande surprise je lis dans le sms que je serai facturé de 59€ de frais de résiliation technique. Pouvez-vous me dire pourquoi vous vous contredisez? N'étant plus engagée, je vous demande d'annuler en avance ces frais sinon je ferai opposition à ma banque pour éviter que cette somme soit prélevée.

Je vous remercie

Bonne journée

MARIAMA
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Bonsoir,

Ces frais sont contractuels, inscrits dans les cgv, connus dès votre souscription.
En cas d'engagement, s'ajoutent des pénalités de rupture anticipée, ce qui n'est pas votre cas.

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Bonsoir,

Ces frais sont contractuels, inscrits dans les cgv, connus dès votre souscription.
En cas d'engagement, s'ajoutent des pénalités de rupture anticipée, ce qui n'est pas votre cas.

Bonjour Mariama,

Je suis là pour vous expliquer. Effectivement vous n'êtes plus engagée avec votre contrat box. De ce fait, en résiliant, vous n'aurez pas de frais de résiliation liés à une éventuelle rupture d'engagement.
Toutefois, comme toute résiliation, il y a des frais de fermeture de ligne et de contrat qui s'élèvent à 59 euros .
Cecile a tout à fait raison dans sa réponse

Bonne journée
Alexandra, Conseillère Bouygues Telecom
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ALEXIS
ALEXIS

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Bonjour,

Vous n'êtes redevable des frais de résiliation que s'ils sont justifiés.
Les opérateurs ne les justifient jamais, et pour cause...
Pour info, depuis le 01/01/2018 les frais de clôture d'une ligne versés à Orange, s'élèvent seulement à 5€ (15€ auparavant). C'est l'ARCEP qui décide... ils reste donc 54€ à justifier...

"Le fournisseur de services proposant au consommateur, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, un service de communications électroniques, ne peut facturer au consommateur, à l'occasion de la résiliation, que les frais correspondant aux coûts qu'il a effectivement supportés au titre de la résiliation, sans préjudice, le cas échéant, des dispositions contractuelles portant sur le respect d'une durée minimum d'exécution du contrat.
Ces frais ne sont exigibles du consommateur que s'ils ont été explicitement prévus dans le contrat et dûment justifiés."
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTe...

Ils sont justifiés et acceptés via la signature de la cliente...

Ah moins que la dite cliente n'ai signé son contrat sans en lire le moindre mot. Dans ce cas, la faute n'est pas imputable à l'opérateur...