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resiliation forfait pour depart a l'etranger ?

bonjour, je part travailler a l'etranger et souhaiterai connaitre les modalités de resiliation de mes abonnements.

Julien C.
Julien C.

Julien C.

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Réponses

Thomas B.
Thomas B.

Thomas B.

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Bonjour,
voici un extrait des CGV :

"RÉSILIATION À VOTRE INITIATIVE
Vous pouvez résilier votre contrat par courrier
postal au Service Clients (de préférence en
recommandé avec avis de réception pour en
conserver la preuve) avec un préavis de 10 jours
à compter de la réception de la demande en
nous indiquant le numéro de la ligne fixe et/ou
mobile concernée.
Pour les Services Mobiles/Fixes, la résiliation
des seuls Services Mobiles ou Fixes n’entraîne
pas la résiliation de votre contrat. Il se poursuit
au tarif des Services Mobiles/Fixes si vous
conservez les Services Mobiles ou au tarif de
l’offre box si vous conservez les Services Fixes.
Nous facturons des frais de résiliation pour vos
Services Fixes correspondant au traitement et
aux coûts de déconnexion de votre ligne. La
résiliation d’un service optionnel n’entraîne pas
la résiliation du Contrat. La résiliation des services
fournis par les tiers (BlackBerry®, WAP, …)
s’effectue auprès de ces derniers.
Vous pouvez résilier, sans payer les redevances
restantes si vous êtes client d’une offre assortie
d’un engagement ou en demandant le
remboursement du crédit restant si vous êtes
client d’une carte prépayée, si vous justifiez
d’un motif légitime, notamment en cas de :
1°) échec de la procédure de conservation de
votre numéro de téléphone de notre fait, dans
les 12 jours suivant cet échec ;
2°) service inaccessible de votre domicile depuis
le réseau GSM dans des conditions normales
et habituelles, dans les 7 jours de la mise en
service initiale ;
3°) refus de l’avance sur consommation
demandée au moment de la souscription du
Contrat, dans les 7 jours de cette demande ;
4°) absence de Services Fixes dans les 30 jours
suivant la réception du courrier de confirmation
de souscription ou de l’installation de
l’Equipement Fixe (un délai supplémentaire de
7 jours s’applique en cas de vente à distance) ;
5°) déménagement en dehors de la zone de
couverture du réseau GSM, ADSL ou fibre selon
les Services souscrits;
6°) handicap, maladie, décès rendant impossible
l’utilisation des Services ;
7°) notification de recevabilité en commission
de surendettement des particuliers ;
8°) chômage suite à un licenciement en CDI
dont vous avez eu connaissance pendant la
période d’engagement de l’offre ;
9°) mise en détention, pour une durée minimum
de 3 mois, dans un établissement pénitentiaire ;
10°) force majeure telle que définie par les
tribunaux français ;
11°) non respect de nos engagements.

En dehors de ces cas, vous devez payer les
redevances restantes jusqu’au terme de la 1ère
année d’engagement, et au-delà, un quart
des redevances restantes jusqu’au terme de
votre engagement. Vous devez nous régler
immédiatement les sommes dues, déduction
faite des éventuels avoirs que nous vous devons.
Dans les 4 premiers cas, la résiliation de votre
offre prendra effet à la date de votre dernière
communication émise et vous disposerez de 8
jours à compter de la réception de notre accord
écrit pour remettre la carte SIM, et contre
remboursement, le kit mobile en parfait état au
lieu qui vous sera indiqué. Pour les Services Fixes,
le délai de restitution est de 30 jours à compter
de la réception de notre accord écrit. A défaut
de restitution de l’équipement fixe, le dépôt de
garantie sera conservé et des frais facturés.

Thomas